Déposée le 29 mars 1985 par SMITHKLINE BEECHAM SANTE ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STAFAMOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SMITHKLINE BEECHAM SANTE ANIMALE, domicilié(e) Rue du Sabot, 22440 PLOUFRAGAN (dossier no 2045585) - France.
La marque STAFAMOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITHKLINE BEECHAM SANTE ANIMALE - Rue du Sabot, 22440 PLOUFRAGAN (dossier no 2045585) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Renouvellement sans limitation le 8 mars 1995 n°2045585 - Publication au BOPI 1995-03-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368950 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368949 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 19 mars 1996 - Transmission de propriété n°199185 - Publication au BOPI 1996-03-19
Inscription le 24 juin 2002 - Changement de nature juridique n°349437 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349438 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination n°349439 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°66045 - Publication au BOPI 1992-08-06
Produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques sous forme d'additifs pour l'alimentation des animaux. Substances, ingrédients et additifs alimentaires pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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